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Marques déposées par DU BOUAYS DE COUESBOUC
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BELLE-VILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE-VILLE
DU BOUAYS DE COUESBOUC

Numéro de dépôt :
3080159
Date de dépôt :
01/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2011

Présentation de la marque BELLE-VILLE

Déposée le 1 février 2001 par DU BOUAYS DE COUESBOUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE-VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est DU BOUAYS DE COUESBOUC, domicilié(e) 09 RUE SAINT NICOLAS, 60390 PORCHEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DU BOUAYS DE COUESBOUC - France.

La marque BELLE-VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE-VILLE est expirée depuis le 1 février 2011.

DU BOUAYS DE COUESBOUC a également déposé les autres marques suivantes : TECHNIC LIGHT , URBAN METAL CONCEPT


DU BOUAYS DE COUESBOUC - 09 RUE SAINT NICOLAS, 60390 PORCHEUX - France


DU BOUAYS DE COUESBOUC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Mobilier urbain, à savoir : - Abris multiservices - Abris pour encombrants - Abris pour tri sélectif des ménages - Enclos pour conteneurs Appareils d'éclairage, kiosques Constructions transportables métalliques Appareils d'éclairage, de distribution d'eau, fontaine. Constructions transportables non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.